Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site Internet est édité par l’association :
Entente Paris Est Escrime
Association sportive loi 1901
Adresse : 8 rue du Général Renault, 750111 Paris
E-mail : info@paris-epee.fr
Numéro RNA : W751176430
Numéro SIRET : 49258993200028

Le responsable de la publication est Sandrine DEMART, en sa qualité de présidence de l’association.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellerman, 59100 Roubaix
www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété de l’association Entente Paris Est Escrime, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association.

4. Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles via :

  • Le formulaire de contact
  • Le formulaire d’inscription

Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association (gestion des inscriptions, communication, organisation des activités sportives).

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou de bon fonctionnement du site.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

6. Responsabilité

L’association Entente Paris Est Escrime s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.